Éditeur de l'application
L'application mobile Générale Culture est éditée par :
Olivier Durand, entrepreneur individuel (EI) 8 Ruelle du Pont — 34520 Saint-Maurice-Navacelles, France SIRET : 992 365 627 00015 Code APE/NAF : 58.29C — Édition de logiciels applicatifs Adresse électronique : olivier@larzacnumeric.fr Téléphone : 07 88 93 76 61
Directeur de la publication : Olivier Durand
TVA
L'éditeur relève du régime de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Hébergement
Infrastructure de l'application (comptes, données de jeu, classements) Google Ireland Limited Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande Services Firebase — données hébergées dans la région europe-west1 (Belgique)
Pages d'information et documents légaux Netlify, Inc. 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis https://www.netlify.com
Distribution
L'application est distribuée par :
- Google Play — Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
- App Store — Apple Distribution International Ltd., Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant l'application — code source, interface, identité visuelle, textes, questions et réponses du jeu — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les marques, logos et dénominations de tiers cités dans les questions du jeu demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à des fins d'information culturelle.
Signalement d'un contenu
Une question du jeu vous paraît erronée, inappropriée ou porter atteinte à vos droits ? Écrivez à olivier@larzacnumeric.fr en précisant l'intitulé de la question concernée. Toute demande fondée sera traitée dans les meilleurs délais.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, l'éditeur adhère au service de médiation suivant :
Le consommateur peut recourir gratuitement à ce médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de l'éditeur par une réclamation écrite.
Plateforme européenne de règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.